Convocation Conseil municipal du 18/03/2024

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 38
  • Taille du fichier 1.03 MB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 13 mars 2024
  • Dernière mise à jour 13 mars 2024

Convocation Conseil municipal du 18/03/2024

Ordre du jour

  1. Approbation du compte rendu de la séance du 12 février 2024
  2. Commande publique
    o Marché public de VRD voirie - attribution
  3. Domaines et patrimoines
    o Convention avec le Conseil dépattemental de la Haute-Savoie relative à l'aménagement d'une voie verte du giratoire de La Fattaz à l'entrée de Sciez
    o Convention relative à la mise à disposition de la salle Symphorienne au profit du SIVU des écoles Excenevex-Yvoire
  4. Vie associative
    o Groupement trans:frontalier européen
  5. Finances locales
    o Emission de titre suite à sinistre
  6. Autre domaine de compétence
    o Convention de partenariat avec la protection civile
  7. Décisions municipales

Articles Similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Lire aussi... x